
Plan d'affectation communal PACOM et son règlement
Plan fixant les limites des constructions, plan de détermination de l'espace réservé aux eaux (ERE), délimitation de l'aire forestière

Plan d'enquête 2000

Plan d'enquête 5000

Plan d'enquête ERE

Plan d'enquête limite des constructions

Plan d'enquête périmètre de territoire urbanisé

Plan d'enquête modifications dans le secteur village

Règlement police des constructions

Plan ERE
Annexes 47 OAT

Plan synoptique LC

Accord préliminaire

Questionnaire préliminaire commenté

Accord péliminaire

Notes séance de coordination

Avis FAO

Préavis OFROU

Préavis CFF

Constatation lisières forestières

Mandat cantonal DN

Périmètre de territoire urbanisé

Accord chiffres dimensionnement

Bilan des réserves

Plans des modifications

Courrier SDT mâts

Engagement Municipalité mâts

Note technique GEOTEST

Validation ERE DGE-EAU





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