2019
Séance du 10 décembre 2019

décisions prises

Convocation et ordre du jour de la séance du 10.12.2019

Procès-verbal de la séance du 15 octobre 2019

Préavis 29/2019 budget 2020

Budget 2020

Rapport commission budget 2020 préavis 29/2019

Préavis 30/2019 cautionnement FC Bavois

Rapport commission cautionnement FC Bavois préavis 30/2019

Préavis 31/2019 approbation du volet stratégique du PDR

Présentation du PDR

Rapport commission préavis 31/2019 PDR
Séance du 15 octobre 2019

Décisions prises

Convocation et ordre du jour de la séance du 15.10.2019

Procès-verbal de la séance du 11 juin 2019

Préavis 28/2019 Arrêté d'imposition 2020-21

Arrêté d'imposition 2020-21

Rapport commission gestion/finances préavis 28/2019
Séance du 11 juin 2019

Décisions prises

Convocation et ordre du jour de la séance du 11.06.2019

Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2018

Préavis 24/2019 Réfection DP 65 derrière l'ancien restaurant

Rapport commission gestion/finances préavis 24/2019

Rapport commission ad hoc préavis 24/2019

Préavis 25/2019 Rapport de gestion 2018

Rapport commission préavis 25/2019

Rapport de gestion 2018

Préavis 26/2019 comptes 2018

Rapport commission préavis 26/2019

Comptes 2018 et rapport fiduciaire

Préavis 27/2019 Statuts Association Scolaire d'Accueil de jour Intercommunale Chavornay et Environs

Statuts ASAICE

Rapport commission ad hoc préavis 27/2019

Réponse aux interrogations Vents Contraires à Bavois
2018
Séance du 11 décembre 2018

Décisions prises

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 2 octobre 2018

Préavis 22/2018 budget 2019

Budget 2019

Rapport commission sur budget 2019

Préavis 23/2018 Apport de matériaux terreux sur les terrains agricoles communaux

Rapport commission sur préavis sur apport de matéraux terreux

Rapport commission gestion et finances sur apport de matériaux terreux
Séance du 2 octobre 2018

Décisions prises

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 12 juin 2018

Préavis 21/2018 arrêté d'imposition 2019

Arrêté d'imposition 2019

Rapport commission sur arrêté d'imposition 2019
Séance du 12 juin 2018

Présentation BavoisEole

Convention signée avec BavoisEole

Décisions prises

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2017

Préavis 18/2018 rapport de gestion 2017

Rapport de gestion 2017

Rapport commission sur gestion 2017

Préavis 20/2018 comptes 2017

Rapport commission comptes 2017

Rapport organe de révision avec comptes

Préavis 19/2018 règlement communal des émoluments en matière de police des constructions

Règlement communal des émoluments en matière de police des constructions

Annexe au règlement

Rapport commission règlement émoluments

Interpellation Nicole Oulevay
2017
Séance du 12 décembre 2017

Décisions prises

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2017

Préavis 16/2017 budget 2018

Budget 2018

Rapport commission sur préavis 16/2017 budget 2018
Séance du 3 octobre 2017

Décisions prises

Convocation et ordre du jour

Procès-verbal de la séance du 13 juin 2017

Préavis 14/2017 arrêté d'imposition 2018

Arrêté d'imposition 2018

Rapport commission préavis 14/2017 arrêté d'imposition 2018

Préavis 15/2017 entente pour la STEP de Chavornay

Entente intercommunale STEP de Chavornay

Rapport commission préavis 15/2017 entente STEP Chavornay

Rapport commission pour motion de M. De Pascali
Séance du 13 juin 2017

Présentation de M. Wenker de la LAT

Convocation

PV séance de la séance du 14 mars 2017

Préavis 10/2017 statuts et adhésion à la nouvelle association intercommunale ORPC

Statuts ORPC

Rapport commission préavis 10/2017 ORPC

Préavis 11/2017 comptes 2016

Comptes 2016 et rapport fiduciaire

Bilan 2016

Tableau ententes intercommunales

Rapport commission préavis 11/2017 comptes 2016

Préavis 12/2017 STAP

Rapport commission préavis 12/2017 STAP

Préavis 13/2017 gestion année 2016

Rapport de gestion 2016

Rapport commission préavis 13/2017 gestion 2016

Présentation LAT de M. Wenker (urbaniste)
Séance du 14 mars 2017

Décisions prises

Convocation et ordre du jour

PV de la séance du 6 décembre 2016

Préavis no 08/2017 règlement émoluments administratifs

Règlement émoluments administratifs

Rapport de la commission s/préavis 08/2017

Préavis 09/2017 règlement émoluments police des constructions

Règlement émoluments police des constructions

Annexe au règlement émoluments police des constructions

Rapport de la commission s/préavis 09/2017

Décisions prises
2016
Séance du 6 décembre 2016

Décisions prises

Convocation et ordre du jour

PV de la séance du 13 septembre 2016

Préavis 05/2016 indemnités CC

Rapport de la commission s/préavis 05/2016

Préavis 06/2016 budget 2017

Rapport de la commission s/préavis 06/2016

Préavis 07/2016 plafonds d'endettement et de cautionnement

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